Conditions d'utilisation


Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site RTF (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de RTF, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du Site RTF par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de RTF.

RTF n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du Site RTF ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par RTF et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

RTF ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur du Site RTF de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de l’utilisateur sur le Site RTF.


Cookies
Lors de vos visites sur le Site RTF, des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations servent à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos visites précédentes. Ces cookies ne contiennent pas d'information confidentielle vous concernant.
Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Nous vous conseillons cependant de les autoriser, afin de profiter de l’intégralité des fonctionnalités du Site RTF.

 

Données personnelles
En s'inscrivant sur le Site RTF (notamment pour l’ouverture d’un compte client ou en s’abonnant à des services fournis sur le Site RTF), l’utilisateur du Site s’engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions d'utilisation.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, la collecte et le traitement de ces informations ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé XXXXXXXX. RTF est seule détentrice des informations vous concernant.

vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à RTF à l'adresse contact@rtf.re.